Conditions générales de vente

Les commandes transmises directement ou par l’intermédiaire d’un représentant ne sont valables qu’après confirmation de notre part.
Les prix s’entendent toujours pour des marchandises livrées départ de notre établissement de Romagnano, emballage non compris.
Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur. En l’absence d’instructions écrites particulières, l’emballage et l’expédition sont déterminés selon les normes de l’entreprise. Les frais sont à la charge de l’acheteur.
En cas de retard ou de défaut de paiement, nous suspendrons immédiatement toutes les fournitures, y compris celles déjà confirmées, sans préjudice de notre droit à réparation des dommages subis.
Les sommes réglées après l’échéance contractuelle portent intérêt conformément au décret législatif n° 231/02. Les délais de paiement sont impératifs.
Pour les commandes d’un montant inférieur à 200,00 €, des frais fixes de gestion de 15,00 € seront appliqués.
Les délais de livraison sont toujours indicatifs. Un retard éventuel ne donne droit ni à une indemnisation ni au refus de la fourniture. Des livraisons partielles peuvent être effectuées.
Les réclamations et les garanties sont régies par les lois en vigueur, à l’exclusion de toute obligation d’indemnisation à notre charge. Nous nous engageons à remplacer ou réparer les pièces reconnues défectueuses, à condition qu’elles nous soient retournées franco à nos ateliers dans les six mois suivant la livraison et après autorisation préalable de notre part.
Les retours de marchandises commandées par erreur sont étudiés au cas par cas, selon le type de matériel, sur demande écrite. En cas d’acceptation, une autorisation accompagnée des instructions de retour sera envoyée. Selon les circonstances, nous nous réservons le droit de retenir un pourcentage de la valeur hors taxe des marchandises au titre des frais engagés ; les frais de transport restent toujours à la charge du client. L’avoir correspondant à un retour autorisé ne sera émis qu’après vérification de l’intégrité des marchandises retournées par notre personnel. Aucun retour n’est accepté pour les articles spéciaux fabriqués sur demande particulière du client ni pour les marchandises livrées depuis plus de 30 jours.
Les illustrations du catalogue ont pour seul objet de représenter les différents types de produits. Elles ne nous engagent pas à reproduire chaque détail à l’identique et nous nous réservons le droit d’apporter des modifications sans préavis.
En cas de litige, seul le tribunal de Vercelli est compétent.